Project

General

Profile

Reporté ici :https://dev.entrouvert.org/projects/interne/wiki/Les_d%C3%A9partements

Recensement effectué en septembre 2019

Département des Alpes-Maritimes

cf. https://mesdemarches06.fr/ et https://mesdemarches06.fr/les-demarches/

Département des Bouches-du-Rhône

https://moncompte.departement13.fr/

  • SUIVI DES DOSSIERS MDPH
    • Rattacher un dossier MDPH
    • Demander des identifiants pour rattacher un dossier MDPH
    • Enlever un dossier MDPH

Département du Calvados

https://portail.teleservices.calvados.fr/

Allocation personnalisée d'autonomie (APA)

  • Particuliers
    • Première demande d'APA à domicile
    • Première demande d'APA en établissement
    • Demande de modification d'APA
    • Demande de renouvellement d'APA à domicile
    • Demande de renouvellement d'APA en établissement
  • Personnes/organismes désignés légalement (tuteur, curateur, sauvegarde de justice)
    • Première demande d'APA à domicile
    • Première demande d'APA en établissement
    • Demande de modification d'APA
    • Demande de renouvellement d'APA à domicile
    • Demande de renouvellement d'APA en établissement
  • Réservé aux professionnels (CCAS, services sociaux, EHPAD, hôpitaux...)
    • Modification demande d'APA partenaire
    • Première demande d'APA en établissement partenaire
    • Première demande d'APA à domicile partenaire
    • Renouvellement demande d'APA en établissement partenaire
    • Renouvellement demande d'APA à domicile partenaire

Subventions

  • Aménagement du territoire
    • APCR en ligne (aide aux petites communes rurales)
    • APCR en ligne (aide aux petites communes rurales) - communes nouvelles de + de 2000 habitants
    • Demande de subvention au titre des amendes de police
  • Politique agricole
    • Aide pour les supports de vente, création de site internet et création d'évènements à la ferme
    • Aide pour un projet agricole inférieur à 10 000 € HT
    • Aide pour une manifestation agricole
  • Culture / Patrimoine
    • Appel à projet Pierres en lumières
    • Demande de subvention culture - Spectacles vivants
    • Subvention de fonctionnement aux associations - sauvegarde du patrimoine ou devoir de mémoire
  • Sport / Manifestation
    • Demande de subvention au titre de l'aide générale aux clubs
    • Demande de subvention congrès, colloques et manifestations exceptionnelles
    • Demande de subvention pour manifestation sportive
  • Economie
    • Demande d'aide au commerce, à l'artisanat et aux services de proximité
  • Jeunesse / Collège
    • Coup de pouce pour une sortie nature (ENS)
    • Demande de bourse vacances collégiens 2019
    • Demande de soutien aux projets des Clubs Europe
    • Demande de subvention : échanges scolaires à l'étranger
    • Escapade à la ferme
  • Europe / Jumelage
    • Accueil d'un jeune en volontariat européen
    • Citoyens du Calvados - Citoyens d'Europe
    • Organisation de cours de langue étrangère
    • Signature d'une charte de jumelage
    • Twin 14 : rencontres européennes de jeunes

Département de la Somme

https://teleservices.somme.fr/

  • Contactez votre pôle autonomie
  • Suivre mes bénéficiaires APA
    • Saisie du code d'activation : suivre un bénéficiaire
    • Demande de code d'activation pour le suivi en ligne de mon dossier Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
    • Suppression du lien avec un dossier APA

Département de Seine-et-Marne

https://e-service.seine-et-marne.fr/

  • APA
    • Simulateur de demande d'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
    • Première demande d'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile
  • Suivre mes bénéficiaires
    • Saisie du code d'activation : suivre un bénéficiaire
    • Demander mes codes d'activation pour le suivi en ligne de mon dossier Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
    • Suppression du lien avec un dossier APA

Département de la Haute-Garonne

https://services.haute-garonne.fr/

Citoyen

  • Transports scolaires
    • S'inscrire au transport scolaire gratuit ↗
    • Mot de passe ou identifiant du dossier de transport scolaire oublié ↗
    • Je n'ai pas reçu ma carte ? Suivre mon dossier de transport scolaire ↗
    • Problème de carte de transport
    • Changement de mode de transport ou de situation
    • Signaler un incident relatif au transport scolaire
    • Demande de remboursement SNCF
    • Déclaration d'objet Perdu (sauf carte de transport)
    • S'inscrire au transport scolaire à titre payant
    • Demande de création d’un point d’arrêt de transport scolaire
    • Transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap ↗
    • Mettre à jour le courriel dans le dossier de transport scolaire
    • Nous contacter
  • Données personnelles
  • Solidarités (à venir)
    • Demande de rendez-vous en MDS
    • Inscriptions aux réunions d’information préalable à l’agrément assistant.e familial.le
  • Culture
    • Demande d'inscription à l'Atelier avec... Jowee Omicil
    • Demande d'inscription à l'atelier participatif Danse et Musique (à venir)

Acteur local

  • Mairies
    • Création, modification, suppression d'un point d'arrêt
    • Problème de distribution de cartes
    • Rapport d'incivilité
    • Signaler une difficulté sur un itinéraire
    • Signaler un incident relatif au transport scolaire
  • Établissements scolaires
    • Modification exceptionnelle d'horaire du transport scolaire
    • Sensibilisation à la sécurité (opération Sortir Vite)
    • Rapport d'incivilité
    • Signaler une difficulté sur un itinéraire
    • Signaler un incident relatif au transport scolaire
  • Transporteurs
    • Rapport d'incivilité
    • Signaler une difficulté sur un itinéraire

Département de la Lozère

https://demarches.lozere.fr/

  • Pass'jeunesse
    • Pass'jeunesse - Demande - 2019-2020

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