Reporté ici :https://dev.entrouvert.org/projects/interne/wiki/Les_d%C3%A9partements
Recensement effectué en septembre 2019
Département des Alpes-Maritimes¶
cf. https://mesdemarches06.fr/ et https://mesdemarches06.fr/les-demarches/
- SOLIDARITÉ HUMAINE
- 1ère demande d'APA à domicile
- Demande de révision APA à domicile
- Demande de changement de coordonnées
- Accéder au suivi en ligne autonomie / handicap
- ÉDUCATION
- Aide pour trouver votre collège public de rattachement
- Récompense aux Lauréats de la mention très bien au brevet des collèges 2019
- TRAVAILLER AU DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
- Candidature spontanée : https://demarches.mesdemarches06.fr/travailler-au-conseil-departemental/candidature-spontanee/
- Candidature sur annonce : https://demarches.mesdemarches06.fr/travailler-au-conseil-departemental/candidature-sur-annonce/
- Demande de stage ou d'alternance : https://demarches.mesdemarches06.fr/travailler-au-conseil-departemental/demande-de-stage/
- ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
- Réservation d'exposition
- Réservation des ateliers, des jeux et de la mallette pédagogique
- ENVIRONNEMENT
- Demande d'intervention frelon asiatique
- ROUTES DÉPARTEMENTALES
- Demande de prise de vue et essai auto
- DEMANDE DE SUBVENTION
- Demande de subvention https://mesdemarches06.fr/associations/
- CONTACTEZ LES SERVICES DU DÉPARTEMENT
- Contactez le Département des Alpes-Maritimes https://demarches.mesdemarches06.fr/contactez-le-departement-des-alpes-maritimes/
Département des Bouches-du-Rhône¶
https://moncompte.departement13.fr/
- SUIVI DES DOSSIERS MDPH
- Rattacher un dossier MDPH
- Demander des identifiants pour rattacher un dossier MDPH
- Enlever un dossier MDPH
Département du Calvados¶
https://portail.teleservices.calvados.fr/
Allocation personnalisée d'autonomie (APA)¶
- Particuliers
- Première demande d'APA à domicile
- Première demande d'APA en établissement
- Demande de modification d'APA
- Demande de renouvellement d'APA à domicile
- Demande de renouvellement d'APA en établissement
- Personnes/organismes désignés légalement (tuteur, curateur, sauvegarde de justice)
- Première demande d'APA à domicile
- Première demande d'APA en établissement
- Demande de modification d'APA
- Demande de renouvellement d'APA à domicile
- Demande de renouvellement d'APA en établissement
- Réservé aux professionnels (CCAS, services sociaux, EHPAD, hôpitaux...)
- Modification demande d'APA partenaire
- Première demande d'APA en établissement partenaire
- Première demande d'APA à domicile partenaire
- Renouvellement demande d'APA en établissement partenaire
- Renouvellement demande d'APA à domicile partenaire
Subventions¶
- Aménagement du territoire
- APCR en ligne (aide aux petites communes rurales)
- APCR en ligne (aide aux petites communes rurales) - communes nouvelles de + de 2000 habitants
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- Politique agricole
- Aide pour les supports de vente, création de site internet et création d'évènements à la ferme
- Aide pour un projet agricole inférieur à 10 000 € HT
- Aide pour une manifestation agricole
- Culture / Patrimoine
- Appel à projet Pierres en lumières
- Demande de subvention culture - Spectacles vivants
- Subvention de fonctionnement aux associations - sauvegarde du patrimoine ou devoir de mémoire
- Sport / Manifestation
- Demande de subvention au titre de l'aide générale aux clubs
- Demande de subvention congrès, colloques et manifestations exceptionnelles
- Demande de subvention pour manifestation sportive
- Economie
- Demande d'aide au commerce, à l'artisanat et aux services de proximité
- Jeunesse / Collège
- Coup de pouce pour une sortie nature (ENS)
- Demande de bourse vacances collégiens 2019
- Demande de soutien aux projets des Clubs Europe
- Demande de subvention : échanges scolaires à l'étranger
- Escapade à la ferme
- Europe / Jumelage
- Accueil d'un jeune en volontariat européen
- Citoyens du Calvados - Citoyens d'Europe
- Organisation de cours de langue étrangère
- Signature d'une charte de jumelage
- Twin 14 : rencontres européennes de jeunes
Département de la Somme¶
https://teleservices.somme.fr/
- Contactez votre pôle autonomie
- Suivre mes bénéficiaires APA
- Saisie du code d'activation : suivre un bénéficiaire
- Demande de code d'activation pour le suivi en ligne de mon dossier Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
- Suppression du lien avec un dossier APA
Département de Seine-et-Marne¶
https://e-service.seine-et-marne.fr/
- APA
- Simulateur de demande d'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
- Première demande d'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) à domicile
- Suivre mes bénéficiaires
- Saisie du code d'activation : suivre un bénéficiaire
- Demander mes codes d'activation pour le suivi en ligne de mon dossier Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
- Suppression du lien avec un dossier APA
Département de la Haute-Garonne¶
https://services.haute-garonne.fr/
Citoyen¶
- Transports scolaires
- S'inscrire au transport scolaire gratuit ↗
- Mot de passe ou identifiant du dossier de transport scolaire oublié ↗
- Je n'ai pas reçu ma carte ? Suivre mon dossier de transport scolaire ↗
- Problème de carte de transport
- Changement de mode de transport ou de situation
- Signaler un incident relatif au transport scolaire
- Demande de remboursement SNCF
- Déclaration d'objet Perdu (sauf carte de transport)
- S'inscrire au transport scolaire à titre payant
- Demande de création d’un point d’arrêt de transport scolaire
- Transport scolaire des élèves ou étudiants en situation de handicap ↗
- Mettre à jour le courriel dans le dossier de transport scolaire
- Nous contacter
- Données personnelles
- Solidarités (à venir)
- Demande de rendez-vous en MDS
- Inscriptions aux réunions d’information préalable à l’agrément assistant.e familial.le
- Droit d'accès aux données personnelles https://formulaires.services.haute-garonne.fr/donnees-personnelles/droit-d-acces-aux-donnees-personnelles/
- Culture
- Demande d'inscription à l'Atelier avec... Jowee Omicil
- Demande d'inscription à l'atelier participatif Danse et Musique (à venir)
Acteur local¶
- Mairies
- Création, modification, suppression d'un point d'arrêt
- Problème de distribution de cartes
- Rapport d'incivilité
- Signaler une difficulté sur un itinéraire
- Signaler un incident relatif au transport scolaire
- Établissements scolaires
- Modification exceptionnelle d'horaire du transport scolaire
- Sensibilisation à la sécurité (opération Sortir Vite)
- Rapport d'incivilité
- Signaler une difficulté sur un itinéraire
- Signaler un incident relatif au transport scolaire
- Transporteurs
- Rapport d'incivilité
- Signaler une difficulté sur un itinéraire
Département de la Lozère¶
- Pass'jeunesse
- Pass'jeunesse - Demande - 2019-2020